Le conseil communautaire COEUR DU VAR

Publié le 3 Décembre 2009

C'est le mardi 1er  décembre que le Président Claude PONZO a réuni le Conseil Communautaire de Coeur du Var, Plaine des Maures.

Cette réunion qui s'est tenue au siège, quartier Précoumin au LUC, avait l'ordre du jour suivant :

1 - ADMINISTRATION :
- Désignation du sécrétaire de séance.
- Adoption du compte rendu de la réunion du 27 octobre 2009.
- Lieu de la prochaine réunion.
- Indemnité de gestion du receveur syndical.

2 - FINANCES :
- Décision modificative n°1 exercice 2009 - Budget principal
- Décision modificative n°1 exercice 2009 - Budget annexe SPANC
- Réfectification erreurs matérielles du compte administratif 2008 - Budget annexe SPANC

3 - SCOT / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE  :
- Préscription de l'élaboration du schéma de cohérence territoriale et détermination des objectifs et des modalités de concertation.
- Demandes de subventions Etat, Région, Département pour élaboration du shéma de cohérence territoriale
- Avis de la Communauté de Communes "Coeur du Var" sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté par la commune de Cabasse sur Issole.

4 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
- Acquisition du terrain de la SOVAFIM à Carnoules.

5 - TRANSPORTS SCOLAIRES :
- Remboursement indemnités kilométriques complément de parcours.

6 - ENVIRONNEMENT :
- Autorisation au Président pour signer la marché collecte et tri des produits recyclables.
- Autorisation au Président pour signaler le marché transport et valorisation des déchets issus des décgèteries.
- Programme d'éducation à l'environnement et au développement durable.

7 - SPANC :
- Calcul de la redevance assainissement non collectif.

8 - QUESTIONS ORALES 

Rédigé par BASTIDE Max

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